Archives de Tag: fiscalite

Corporatisme sauvage

Par Philippe David

D’entrée de jeu, je vous avoue que je déteste les impôts sur le revenu. C’est un système très inéquitable qui font des uns les esclaves des autres et qui est si compliqué que ça prend une armée de comptables pour tout démerder. De plus, ce système favorise les super-riches. Surpris? C’est une question de simple logique. Le système d’impôt progressif pénalise ceux qui tentent d’accumuler du capital en décourageant le travail, mais il a vraiment peu d’impact sur ceux qui en ont déjà. Ceux-là ont des abris fiscaux bien sûr, mais comme ils contribuent aussi beaucoup aux caisses électorales des partis politiques, les politiciens font des pieds et des mains pour leur faire des traitements de faveur.

Prenez par exemple cette chronique de Michel Girard de La Presse qui montre comment les dirigeants de grosses corporation ont droit à une déduction de 50% lorsqu’ils encaissent leurs options d’actions. Eh oui, de temps en temps il arrive aux chroniqueurs de La Presse de viser juste. Les options d’actions sont monnaie courante dans la rémunération globale de ces dirigeants, mais contrairement à des revenus de commissions, il ne sont taxables qu’à moitié. Je vous en cite quelques passages:

« Pour l’année fiscale 2007, on rapporte que 78 502 détenteurs d’options d’achat d’actions d’entreprises cotées en Bourse ont réclamé au titre de la déduction pour option d’achat d’actions un montant total de 4,1 milliards de dollars. Selon le ministère des Finances, cette déduction a permis à ces privilégiés de la société d’économiser 1,2 milliard d’impôt fédéral. »

« Le cadeau ne s’arrête pas là. À cet impôt fédéral économisé grâce au traitement de faveur accordé aux revenus d’options, il faut également ajouter une économie d’impôt provincial d’au moins 650 millions de dollars pour cette même année fiscale. »

Et encore:

« En passant, sur les 78 502 employés qui ont réclamé en 2007 une déduction de 4,1 milliards de dollars sur les 8,2 milliards de profits encaissés avec leurs options, il faut savoir que 75% de cette déduction est allée dans les poches de seulement 7985 riches dirigeants des entreprises cotées en Bourse. »

« Toujours selon les chiffres du budget 2010, les 7985 employés de ce groupe sélect gagnaient plus de 500 000$ par année. Ils ont réclamé à eux seuls une déduction de 3,1 milliards sur les 6,2 milliards de dollars de profits encaissés à même leurs options d’achat d’actions. »

« Pour vous montrer à quel point les dirigeants d’entreprises boursières sont gras durs avec leurs généreux régimes d’options d’achat d’actions, sachez qu’ils ont réussi en 2008 à encaisser des profits de quelque 5,1 milliards alors que la Bourse canadienne s’effondrait de 33%. »

Édifiant non? Ce n’est pas que je suis contre ces bonus qui sont librement consentis à ces dirigeants par leurs actionnaires, mais si je suis imposé pour le plein montant de mes revenus, ce n’est que justice que ces messieurs soient assujettis aux même règles. Je suis relativement certains qu’on pourrait combler nos déficits un peu plus rapidement de cette façon sans mettre le fardeau sur la classe moyenne.

40 Commentaires

Classé dans Actualité, Philippe David

Laliberté de donner

guy-laliberte-argentÀ Tout Le Monde En Parle, dimanche dernier, on a su que Guy Laliberté donnait 100 millions sur 25 ans pour sa fondation One Drop. Super! C’est tout à son honneur, mais je me suis quand même demandé ce que ça représentait, si on comparait ça avec une « fortune », disons, plus modeste.

Premièrement, Guy. Une fortune d’environ 1 milliard 700 millions. Donc, pour lui, 100 millions, ça représente environ 5,9% de sa fortune. Et si on répartit ça sur 25 ans, ça donne environ 0,2%, soit 4 millions par année.

Si on fait une comparaison avec une fortune de 100 000 $, ça donne un don de 5900 $ qui, réparti sur 25 ans, donne un total de 236$ par année…

J’en parle parce que sur l’écran de télé, ça donnait l’impression d’être de l’héroïsme de sa part. Et c’est l’ordre de grandeur qui donne cette impression, mais il n’en est rien, comme vous pouvez le constater. Pour le dire crûment, Guy Laliberté s’est seulement ramassé du capital de sympathie sur le plateau de TLMEP à peu de frais (selon un barème de milliardaire) à mon avis. Et tout cela, sans vouloir dénigrer le travail qu’il fait avec One Drop, ni dénigrer la cause de l’eau. (Et ça ne serait pas bien bien gentil de ma part de ne pas ajouter qu’il donne 1% de sa fortune aux oeuvres du Cirque du Soleil : donc, à notre niveau de 100 000$, un total de 1236 $ par année.)

Ce qui me revient en tête le plus avec tout ça, c’est qu’on essaye du côté de la droite de nous faire croire que la charité et la philanthropie débarrassées des griffes fiscales étatiques sont la solution ultime pour sauver le monde. À ce compte, plus il y aura d’hyper-riches, moins il y aura de fonds injectés pour régler les divers problèmes puisque d’infimes pourcentages de fortunes immenses réussissent à émouvoir le public. Cela dit tout à fait gratuitement, sans avoir fait au préalable de recherche sur leur générosité (y’a un journaliste dans la salle pour faire cette recherche?). Mais mon petit doigt me dit que ça doit ressembler pas mal à ce que le créateur du Cirque du Soleil donne, exception faite de Bill Gates et sa fondation (quoique, en lisant sa fiche sur Wikipédia, j’ai vu qu’on fait ressortir une forte critique de la direction financière de sa fondation…).

Allez Guy, t’es capable de donner au moins un quart de ta fortune en 25 ans, il te restera encore plus d’un milliard!

2 Commentaires

Classé dans Actualité, Renart L'Eveillé

Si les élections pouvaient changer quoi que ce soit…

Il semble que le Québec va bientôt procéder à son maquillage démocratique périodique. Le moment semble venu, mais 70 % de la population préférerait que cet exercice n’ait pas lieu. Réflexe d’une population satisfaite qui ne voit pas la nécessité d’une remise en question… ou lassitude résignée de cette population, qui préférerait autre chose que ce traitement cosmétique ? Le peuple serait-il si réticent à s’exprimer, si on lui posait les  questions auxquelles il ne demande qu’à répondre ? N’y a-t-il pas certaines questions qui déclencheraient l’enthousiasme qui a amené 95 % de la population à se prononcer, lors du dernier référendum ?

OUI, il y a de ces questions … mais on veut en détourner l’attention. Parmi ces questions, bien sûr, il y a celles sur la souveraineté, la place du français et la composition démographique que l’on souhaite au Québec.   Choisira-t-on une immigration qui permettra de faire face plus facilement à nos obligations envers nos retraités… ou la restreindra-t-on pour garder au Québec le visage que nous lui connaissons ?  Souveraineté, langue et immigration sont trois (3) sujets  sur lesquels la population voudrait bien qu’on lui propose des choix.

Ne pas croire, toutefois, que l’intérêt de la population se borne à ces trois (3) thèmes.  Il y aurait aussi des débats passionnants à faire sur  l’éducation, question si préoccupante qu’on préfère ne pas s’en occuper.  Sur la santé, à laquelle tout le monde pense, mais sans vouloir trop y penser, parce qu’il y a des choix à faire qu’on ne veut pas faire. Des choix financiers, mais aussi des choix techniques, une remise en question des fonctions des intervenants en santé  – de celles  des spécialistes à celles des préposés aux soins.  Une révision gênante à faire du rôle des élites traditionnelles, de leurs privilèges et de leurs droits acquis.

On aimerait bien, aussi, parler de l’accès à la justice. Il n’y a pas de justice au Québec pour le monde ordinaire ; la justice est  biaisée en faveur de ceux qui possèdent et contre ceux qui n’ont rien.  La population de n’abstiendrait pas de voter si on lui parlait de réformer cette justice qui n’est qu’apprivoisement de l’injustice.

Elle ne se détournerait pas non plus, si on lui parlait de sécurité.  Il semble bien que la hausse vertigineuse de la criminalité à laquelle nous avons assisté durant quelques années se soit arrêtée, mais est-ce  bien vrai ? N’est-ce pas plutôt que, comme une tache qui s’estompe sur un vêtement qui devient uniformément sale, le crime se discerne moins dans une société qui devient uniformément plus violente ? Est-ce que nous ne sommes pas à apprivoiser l’insécurité, comme nous avons apprivoisé l’injustice ?

Et si on parlait du système carcéral ? La prison traditionnelle  a-t-elle encore un sens dans notre société ? Il y a des façons plus efficaces  de punir si on veut punir et de réhabiliter et si on veut s’en donner la peine, mais, surtout de protéger la population adéquatement…  Si on consultait la population et qu’on revoyait tout ça ?

Il faudrait penser aussi à ce qu’il adviendra de l’État de droit, si nous laissons le népotisme et la corruption pervertir la démocratie. Ici, comme dans tous les pays qui se prétendent démocratiques, il est de plus en plus difficile de croire que, derrière le cirque médiatique qui nous distrait, le peuple ait encore un contrôle sur les décisions qui sont prises et sur le sort qui lui est fait.  On s’empresse pourtant de mettre une pelletée de terre chaque fois qu’on sent bouger le cadavre de la démocratie.

Il faut démocratiser la gouvernance, mais se souvenir aussi que la gouvernance ne s’exprime que par une administration. Sommes-nous bien administrés ?  Échappons à l’arbitraire des décisions bureaucratiques ?  Évitons-nous cette procrastination qui va de paire avec la désuétude des moyens dont nous disposons pour que la prise des décisions soit efficace dans une société complexe ?  Que voudrait la population ?  On pourrait le lui demander.

Pourquoi, par exemple, se déplacer pour allers chercher un permis dans une officine de l’État, alors que ce permis pourrait être envoyé par courriel à son titulaire, puis à quiconque aurait l’autorité de l’exiger ou auquel le titulaire en autoriserait la divulgation ? Si l’on mettait à profit les moyens de communication dont on peut maintenant disposer, on pourrait réaliser en ligne  le plus clair des échanges documentaires entre les citoyens et les administrations publiques.   Sur ça aussi, nous aimerions tous voter, si quelqu’un prenait la peine de faire une proposition intelligente pour renvoyer à domicile une large part du fonctionnariat

Voter, aussi, sur la place de l’information dans la société et le rôle de l’État dans l’information. Quelle devrait être la responsabilité de l’État pour diffuser la nouvelle?  De quels moyens de contrôle sur cette responsabilité l’État devraient disposer les citoyens ? Les médias traditionnels seront rejoints, puis un jour remplacés, par une multitude de blogues et de journaux citoyens qui viendront compléter l’information et garantir la transparence de notre société.  Ce sera une nouvelle donne. Il faudrait peut-être en parler…

il y a aussi toute la question de l’environnement.  Quels moyens prendrons-nous pour assurer notre approvisionnement en énergie, condition incontournable d’un développement continu ?  Cette question s’inscrit dans une problématique plus large : continuer dans la voie d’une consommation en constante expansion … ou bifurquer  vers une société plus frugale de simplicité volontaire. La population doit comprendre que la stabilisation de la consommation des biens matériels ne veut pas dire un arrêt du progrès, seulement une réorientation vers des valeurs intellectuelles, culturelles, spirituelles…

Pourquoi toujours occulter le débat sur la notion d’équité et d’une plus juste distribution de la richesse ?  On n’y coupera pas, car dans une société complexe et donc d’interdépendance, la solidarité n’est plus une vertu, mais une exigence technique. Il faut revaloriser le travail comme facteur de production, mais cela ne suffira pas pour distribuer équitablement le revenu  L’assistanat, sous une forme ou sous une autre, prendra de plus en plus d’importance et une politique d’assistanat plus envahissante est inévitable.  Il faut que la population se prononce sur les modèles de relation du travail à l’assistanat car, sans un consensus social, l’assistanat n’est qu’une variante de l’exploitation et du favoritisme.

Dans le contexte  de la crise financière actuelle, la population ne devrait-elle pas aussi être consultée sur les modifications à apporter à notre système financier, aux régimes fiscaux, au crédit, à l’émission de la monnaie dont nous avons vu que la gestion paternaliste par une toute petite élite financière nous a conduits au désastre ?

Il y a des décisions sociétales à prendre.   Il y a des choix qu’il faut demander à la population de faire, parce que c’est à elle de prendre ces décisions. La manière de faire ces choix devrait elles-mêmes faire objet de débats. Peut-on intégrer la notion de référendum à notre structure de gouvernance ?  La démocratie directe est maintenant devenue techniquement possible. Veut-on s’en approcher pour la gestion de notre quotidien ?

Si on consultait vraiment la population, il ne serait pas difficile de la motiver. Trop complexe ?  IL N’Y A RIEN  QU’ON NE PUISSE  FAIRE COMPRENDRE À UN INDIVIDU D’INTELLIGENCE MOYENNE. S’il veut comprendre et si on prend le temps de le lui expliquer.

Il  y a beaucoup à discuter. Pourtant, on se prépare à des élections où, comme d’habitude, on restera au niveau des insignifiances, en évitant soigneusement tout ce qui pourrait ressembler à une véritable consultation du peuple. Encore une fois, on va demander à la population de choisir ses maîtres au lieu de lui offrir une plus grande maîtrise sur son destin.

On a déjà dit : « Si les élections pouvaient changer quoi que ce soit, elles seraient interdites. »    Ne faudrait-il pas plutôt se hâter d’interdire toutes les élections qui ne peuvent rien changer ?

Pierre JC Allard

 

31 Commentaires

Classé dans Actualité, Pierre JC Allard

Après la crise…

La plupart des gens, ce matin, vont se lever et vaquer à leurs occupations tout comme la semaine ou le mois dernier. On n’a pas encore vraiment pris conscience des conséquences de la crise financière qui vient de se produire. Nous sommes comme la victime d’un accident, encore sous le choc, qui ne ressent pas encore la douleur et regarde son bras sectionné avec incrédulité.

Il faut arrêter l’hémorragie et on va lui poser un garrot. Il est essentiel, bien sûr, de faire tout de suite ce qu’il faut faire. Il faut nationaliser les institutions financières, rembourser la dette publique pour créer un afflux de liquidités, remettre sous contrôle de l’État et donc des citoyens le pouvoir de battre monnaie, car tout cet argent qu’on a connu et qui est là n’a plus aucune valeur ; la confiance est devenue le seul étalon.

On connaîtra une intervention de l’État à laquelle notre société capitaliste ne nous a pas habitués. On devra accepter des contrôles inusités sur l’économie, une mise en veilleuse, peut-être, de certaines libertés que nous tenons pour acquises. Il y aura un mauvais moment à passer. Il faudra parler bien davantage de cette crise et des façons d’en sortir. Nous le ferons, mais nous ne le ferons pas ici en 1 000 mots.

Aujourd’hui, avant d’entreprendre courageusement le traitement, prenons juste une minute pour comprendre d’abord que la crise était inévitable. Elle était inscrite dans les gènes de notre société qui avait atteint l’abondance, mais où s’étaient développés des malformations structurelles et des dysfonctionnements dont les signes les plus apparents étaient la misère et la violence. Une injustice omniprésente.

Nous avions développé une société d’abondance, bâtie sur la complexité et donc la complémentarité, sans vouloir comprendre que cette complémentarité allait de paire avec un interdépendance croissante et que la solidarité comme la liberté devenaient donc incontournables. Nous étions dans un cul-de-sac. Cette crise va nous forcer à remettre les facteurs de production dans le bon rapport de forces et à prendre une autre direction, créant une nouvelle société.

Une minute donc pour comprendre la crise, deux pour comprendre qu’au-dela de la crise les choses seront différentes. C’est en le comprenant qu’on retrouvera l’espoir, mais ne l’oublions surtout pas, car si un garrot est nécessaire, le moment critique est quand on l’enlève … Aujourd’hui, il faut vivre avec la crise. Demain il faudra vivre dans une nouvelle société. Quelle société ?

Cette nouvelle société se définira par une nouvelle façon de produire, de gouverner et d’offrir des services à la population. Le but d’une société est d’apporter à l’individu la satisfaction de ses besoins objectifs, sans porter atteinte à la liberté de chacun de chercher à satisfaire aussi tous ceux de ses désirs qui ne s’opposent pas aux besoins et à la liberté d’autrui.

La mission de l’État est de mettre en place et de gérer les structures qui permettront de protéger les sociétaires, d’assurer la communication entre eux, de favoriser leur mieux-être, leur enrichissement et leur épanouissement personnel selon les critères qu’eux-mêmes auront choisis. Pour le faire, une nouvelle société se réclamera toujours de la démocratie pour tout ce qui fera consensus, mais par-delà la démocratie elle créera un espace libertaire.

Le gouvernement démocratiquement choisi d’une nouvelle société ne prendra que les décisions qui doivent lier nécessairement tous les sociétaires pour que leur but commun soit atteint. Cette mission accomplie; pour tout ce qui n’est pas ainsi essentiel, il laissera le pouvoir de décision aux individus et à des structures organisationnelles auxquelles ceux-ci adhèreront librement.

La société en gestation sera tolérante et permissive. L’État assurera la sécurité et l’ordre public en mettant l’accent sur la prévention et la protection, plutôt que sur le châtiment et la réhabilitation. La résolution des conflits sera immédiate et gratuite, reposant sur une justice d’équité et souvent sur l’arbitrage.

La nouvelle société sera entrepreneuriale, mais garantira à tous un travail et un revenu adéquat. L’État n’y produira pas lui-même des biens et services, mais en assurera la disponibilité et en contrôlera la qualité. Les ressources naturelles y seront exploitées dans l’intérêt commun. Il sera mis fin à leur gaspillage et l’environnement sera protégé, mais une nouvelle société sera essentiellement humaniste. Gaïa y restera au service de l’Homme, non l’inverse.

Dans la société en gestation, la propriété privée est respectée, personne n’est spolié et la richesse n’est pas confisquée, mais les ressources financières globales sont mises en mouvement au profit de l’entrepreneuriat. L’enrichissement passif par la simple accumulation d’intérêts nous a conduit a la situation actuelle ; cette accumulation sera désormais contrecarrée par une inflation contrôlée et une politique fiscale qui taxera le capital plutôt que le revenu ou la consommation.

Dans une nouvelle société, l’éducation repose sur une relation personnalisée entre un enseignant et un apprenant, la santé sur une relation permanente entre l’individu et son médecin, à laquelle interviennent au besoin des spécialistes, mais où le patient est toujours le capitaine du navire. L’État prend en charge le coût des services essentiels, mais par capitation, en respectant le libre choix des utilisateurs de services et en y soumettant la rémunération des fournisseurs.

Une nouvelle société remettra continuellement en question toutes ses méthodes comme ses politiques. Elle aura le préjugé favorable au changement qui découle de la certitude que l’on marche dans la bonne voie. Vers plus de justice.

Qu’on marche vers la paix, aussi, car une société juste a pour destinée manifeste de devenir globale, servant de cadre à une confédération mondiale qui respecte les diverses cultures, chacune dans son aire. Ceux qui n’ont rien sont aidés à atteindre au plus tôt le seuil à partir duquel ils n’auront plus à l’être.

La nuit vient de tomber. Ce ne sera pas tout de suite la joie, mais l’aurore viendra et il y aura un jour meilleur. Pensons y deux minutes… Puis mettons nous au travail.

Pierre JC Allard

5 Commentaires

Classé dans Actualité, Pierre JC Allard