Il faut vraiment que la guerre contre la pollution alimentaire soit le prochain grand combat citoyen (avec bien sûr celui plus général de toutes les pollutions environnementales, sans liens avec les changements climatiques). Parce que ce « qu’on mange contient des résidus de pesticides, de fongicides et d’insecticides, de l’aspartame et des colorants artificiels. Et ça nous rend malades ». C’est le propos du livre de la journaliste française Marie-Monique Robin « Notre poison quotidien, la responsabilité de l’industrie chimique dans l’épidémie des maladies chroniques, qui vient de paraître chez Stanké. »
Personnellement, je suis très heureux que ce livre pousse les grands médias à parler de ce problème (enfin, au moment d’écrire ces lignes, seulement La Presse et Radio-Canada en ont parlé). Parce que j’ai publié en 2007 un billet, titré « Bisphénol? Ah! », qui soulevait bien sûr le grand danger du bisphénol A, composé chimique utilisé dans la fabrication « d’une variété de produits de consommation en plastique, notamment des grands contenants en plastique servant à embouteiller l’eau. Il entre également dans la composition des résines de scellement appliquées sur les dents des enfants, de la résine composite des matériaux de restauration dentaire et des résines utilisées pour le revêtement des boîtes de conserve et des canettes. »
En 2009, dans « 243 entorses à la liberté », je soulignais plus généralement le problème (tous les produits chimiques dans l’environnement qui agressent les humains) en le reliant au fait que nous n’avons pas le choix de les « côtoyer » :
Comment peut-on parler de liberté, de souveraineté sur son propre corps quand l’environnement est chimiquement hostile, nous inoculant de multiples et hypothétiques bombes à retardement?
[…]
Comment se prémunir contre cette agression tout en conservant sa liberté de mouvement? Car oui, il serait possible de se terrer chez soi et de contrôler au maximum son environnement, de sortir de la maison avec un masque à gaz…
Mais pour revenir à la pollution alimentaire, au-delà de la somme d’informations que l’on peut trouver simplement dans l’article de Marie Allard, et qui fait dresser les cheveux sur la tête, les propos de l’auteure du livre envers notre gouvernement actuel sont très durs, tout autant que la comparaison avec l’Europe :
«Au Canada, excusez-moi, mais vous êtes mal barrés avec ce gouvernement très proche de l’industrie», a-t-elle estimé. En Europe, une nouvelle réglementation sur les substances chimiques a désigné 12 000 produits problématiques parmi les 100 000 examinés. «Les industriels ont cinq ans pour fournir de nouvelles données prouvant qu’il n’y a pas de problèmes», a indiqué Mme Robin. Déjà, 700 substances actives ont été retirées.
J’espère bien que ce combat contre ce fléau moderne, nous allons tous le mener ensemble, quelles que soient nos idéologies, puisque cela va au-delà de nos choix et de nos habitudes. Nous avons le droit d’exiger des produits de consommation exempts de substances chimiques possiblement dangereuses pour notre santé; et que ce soit la norme, et que nous n’ayons pas à payer plus, comme ce qui se passe actuellement avec la nourriture bio. C’est une question de précaution et de prévention.
J’ai bien l’impression que la mâchoire de quelques droitistes va tomber lorsqu’ils vont apprendre que le libertarien Martin Masse est pour un moratoire sur l’exploitation des gaz de schiste. Cela aura au moins l’avantage de séparer le grain de l’ivraie…
Et je mentirais si j’écrivais que ça ne m’a pas surpris. Mais en lisant l’argumentaire, j’ai constaté que c’est tout à fait logique. Si le libertarianisme est tout à fait contre l’État, il faut bien qu’il soit pour les citoyens, et pas seulement quand il s’agit des questions économiques. Et il est limpide que la question de l’exploitation des gaz de schiste n’est pas qu’économique, a contrario de ce que le gouvernement actuel et ses copains gazants essayent de nous faire croire.
Je vais me permettre ce citer l’auteur avant de continuer :
Le «développement économique» n’est pas une valeur en soi, il doit toujours se faire dans le respect de la propriété et des droits individuels de chacun. C’est ce point de vue qui différencie le libertarianisme d’une droite affairiste et corporatiste qui vise uniquement à engranger les recettes en exploitant tout ce qui s’offre à elle et par n’importe quel moyen, y compris en s’acoquinant avec l’État. C’est justement ce qui semble se produire dans cette industrie.
Donc, ici, l’État devient le contraire de ce que j’appellerais le « syndicat général des citoyens » (je le nomme ainsi même si je sais que cette formulation donnera pour certains l’impression d’être le son des ongles grattant fortement sur un tableau noir…). Pour le formuler autrement, les retombées positives pour les citoyens semblent être dans le bas de la liste du gouvernement, puisqu’on ne prend pas au sérieux la peur légitime de retombées négatives, alors qu’il n’est pas dit lesquelles retombées pèseraient le plus dans la balance, et s’il est acceptable qu’il y en ait des négatives, globalement ou en partie.
Et, comme il est soulevé dans le texte au niveau de l’exploitation des ressources naturelles dans le sous-sol, la réglementation ne fait pas de différence entre un sous-sol en région sauvage, peu peuplée ou habitée, voilà où le bât blesse! Le gouvernement n’a qu’à décider de fermer ou d’ouvrir l’oreille selon ses désirs, selon ce que lui dicte la boule de cristal de l’électoralisme. Et en ce moment, avec un parti libéral en train d’imploser, est-ce que ce seront les décisions de la dernière chance? (« Take the money and go, Johnny go! »)
Quant à la question de la pollution versus les industries que Martin Masse soulève, je suis tout à fait d’accord, même que j’ai toujours considéré les pollutions comme étant liberticides :
avec la nationalisation non seulement du sous-sol, mais de l’environnement dans son ensemble, la pollution, qui devrait être considérée comme une atteinte à un droit de propriété, est devenu un problème d’«externalité» géré par l’État au moyen d’une réglementation. Dans les faits, l’État donne depuis plus d’un siècle des permis de polluer à des industries et empêche les victimes de poursuivre les pollueurs. On ne peut ainsi s’opposer au «développement économique» si ça fait l’affaire du gouvernement et de ses copains du secteur privé qui finance sa caisse électorale, même si ce développement nous agresse, détériore notre environnement et notre propriété et tue notre qualité de vie.
Par contre, j’ai un peu de difficulté avec l’idée du « droit de propriété » dans ce contexte, que je remplacerais par une formulation plus proche du « droit au respect », ce qui serait plus global. Je pense par exemple à un respect égal, à un endroit donné, des propriétaires et des locataires, ce que le « droit de propriété » ne suggère pas.
Autre bémol, j’en ai contre cette vision, détaillée en conclusion :
Voilà un bon dossier où les libertariens doivent absolument se démarquer de la droite affairiste et corporatiste et défendre les citoyens ordinaires pour rester crédibles, même si ça signifie qu’on se range pour une fois du côté des bien-pensants étatistes.
Je ne crois vraiment pas que l’expression « bien-pensants étatistes » ait tellement de prise sur la réalité. Combien de citoyens impliqués se réclament clairement et réellement de l’étatisme? Pour la plupart des gens, l’État est un (bien ou un) mal nécessaire, qui en soi relève plus de la tradition que du désir. Il est (supposément) utile et s’il s’avère franchement un jour ne plus l’être, j’espère bien que ce ne sera pas la tradition qui le maintiendra en vie…
Si les citoyens, même les artistes, se dressent pour contester le chemin qu’emprunte l’industrie gazière et le gouvernement, ce n’est assurément pas pour glorifier la pensée étatiste! Il ne faut pas prendre des vessies pour des lanternes!
Nos bons mandarins à Ottawa travaillent fort pour notre bien et ils ont plusieurs manières de le manifester. Cette fois, cela prend la forme du projet de loi C-6 ou Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation. Selon la présentation que Santé Canada en fait sur son site officiel, ce projet de loi C-6 «est une proposition législative qui aiderait à protéger les familles canadiennes contre les produits de consommation dangereux.»
«Le gouvernement du Canada a déposé le projet de loi C-6 le 29 janvier 2009. La Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation remplacerait la partie I de la Loi sur les produits dangereux et instaurerait un nouveau régime règlementaire. Elle a pour but de moderniser et de renforcer les lois sur la sécurité des produits en modifiant les règles actuelles pour mieux protéger la santé et la sécurité des Canadiens. La nouvelle loi permettrait d’adopter les mesures concrètes nécessaires pour rendre les produits de consommation plus sécuritaires pour les Canadiens et leur famille grâce à l’interdiction de fabriquer et d’importer des produits dangereux. La nouvelle loi donnerait en outre au gouvernement le pouvoir d’ordonner le rappel de produits dangereux.»
C’est toujours une bonne nouvelle de savoir que notre gouvernement veille à notre sécurité et qu’il travaille ardemment pour nous protéger. Alors pourquoi ce fait-il que des personnes comme Shawn Buckley, avocat constitutionnel et président de la Natural Health Products Protection Association, sont inquiets?
C’est que le projet de loi C-6, se trouve à être l’ancien projet de loi C-52, mais sous un nouveau nom. Ce dernier avait été rejeté en juin 2008, suite aux énormes pressions de plusieurs Canadiens et de groupes de pression qui sont montés aux barricades contre les projets de loi C-51 et C-52. Le ministre de la Santé, Tony Clement, avait dû accepter les demandes de modification de la part de l’industrie des produits naturels pour la santé qui avait alors organisé des campagnes contre les restrictions sur la médecine homéopathique et des herbes médicinales. C’est que lorsque Clement avait proposé des amendements à la Loi sur les aliments et drogues en avril 2008, les herbes médicinales avait été placées sous la même catégorie que les produits pharmaceutiques, soulevant des inquiétudes qu’ils deviendraient ainsi sujets au même type de surveillance qu’eux.
La Natural Health Products Protection Association avait alors lancé une campagne pour dénoncer les pouvoirs de type «État policier» qui permettaient aux agents de Santé Canada de fouiller à leur gré des propriétés privées pour chercher et perquisitionner des produits illégaux. Il y avait des préoccupations quant au manque perçu d’absence de garanties pour protéger nos droits et libertés et la propriété privée dans l’exercice des nouveaux pouvoirs prévus par les inspecteurs. Le gouvernement avait alors été forcé de modifier ses amendements pour clarifier les termes dans lesquels les inspecteurs peuvent saisir des produits et des biens et la durée de temps permise parce que ces confiscations ont évidemment des impacts financiers potentiellement significatifs dans le cas particulier des petites compagnies.
Maintenant, nous avons ce projet de loi C-6 qui est introduit au nom de la «sécurité publique». S’il est finalement adopté, il va créer un dangereux précédent en ce qui a trait au type de pouvoirs que les inspecteurs de Santé Canada auront à leur disposition ainsi que la façon dont ils seront appliqués.
Pour le moment, il est à noter que sous la loi C-6, les médicaments et la nourriture sont spécifiquement exemptés de cette juridiction. Mais il n’y a pas de mention spécifique quant aux produits de santé naturels. En regard de la règlementation, les produits de santé naturels sont considérés comme une sous-catégorie de «médicaments». S’agirait-il d’une échappatoire sémantique délibéré? Pour éviter la confusion, nous devons insister que les produits de santé naturels soient spécifiquement exemptés. De ne pas le faire pourrait mettre en péril et éliminer des milliers de ces produits naturels.
De plus, le gouvernement peut à tout moment passer un nouveau règlement, sans qu’il soit nécessaire d’être débattu au Parlement ou que la population soit consultée, et y inclure les produits de santé naturels.
Mais attention, le projet de loi C-36 ratisse large, très large. Son nom l’indique bien: Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation. Cela revient à dire que tous les produits de consommation dans votre domicile sont concernés par cette loi. Il donne le pouvoir aux inspecteurs gouvernementaux de bloquer l’importation ou la vente de produits, de saisir des propriétés et des documents et tout cela, basé sur «des motifs raisonnables de croire qu’un produit de consommation présente un danger pour la santé ou la sécurité humaines» (section 30. (1)).
Il n’y a aucune exigence pour l’inspecteur de produire quelconque preuve documentée ni d’évidence scientifique appuyant son jugement. Par contre, il y a exigence de se procurer un mandat de perquisition si les biens et évidences qui sont l’objet de la saisie se trouvent dans un domicile personnel; mais ce mandat peut être obtenu par téléphone, d’un juge qui baserait sa décision entièrement sur les présomptions de l’inspecteur.
L’inspecteur qui saisit une chose en vertu de la présente loi peut :
Entreposage
a) l’entreposer dans le lieu où elle a été saisie ou dans un autre lieu, sur avis et aux frais de son propriétaire ou de la personne qui en avait la possession, la responsabilité ou la charge au moment de la saisie;
b) ordonner à son propriétaire ou à une telle personne de l’entreposer à ses frais dans le lieu où elle a été saisie ou dans un autre lieu. (section 23. a) & b))
Les amendes exorbitantes peuvent atteindre jusqu’à $5 000 000 et un emprisonnement de deux ans.
Les inspecteurs auront aussi un droit de passage sur votre propriété privée, ce qui est contraire au fondement de la loi depuis des centaines d’années en plus d’obtenir le droit de vous épier chez vous. Sommes-nous en danger à un point tel avec les produits de consommation que nous devons abolir la loi ancestrale sur le droit de passage sur les propriétés privées?
L’inspecteur qui agit dans l’exercice de ses attributions et toute personne qui l’accompagne peuvent pénétrer dans une propriété privée et y circuler, et ce, sans encourir de poursuites à cet égard. (section 20.(4))
Le propriétaire ou le responsable du lieu visité, ainsi que quiconque s’y trouve, sont tenus d’accorder à l’inspecteur toute l’assistance possible dans l’exercice de ses attributions et de lui fournir les renseignements qu’il peut valablement exiger. (section 20.(5))
Le projet de loi C-36 donne aussi à Santé Canada le pouvoir de prélever des pénalités criminelles pour ce qui n’est ni plus ni moins des allégations de violations de règlements départemental. La seule chose qu’une personne a à faire pour commettre une «violation» est de contrevenir à un «ordre» bureaucratique. Que la violation soit non-intentionnelle ou qu’aucun dommage n’ai été causé à personne n’importe plus. C’est le fondement de notre système judiciaire qui est jeté par la fenêtre. La présomption d’innocence est changé en présomption de culpabilité jusqu’à preuve du contraire et les principes de l’état de droit qui nous protègent contre les confiscations arbitraires de nos biens et propriétés par gouvernement disparaissent soudainement. Les personnes accusées de violations règlementaires et présumées coupables ne pourront plus se prémunir des deux défenses légales de base, soit le plaidoyer de diligence raisonnable et de croyance erronée mais sincère.
Les agents gouvernementaux pourront ainsi confisquer ces biens et propriétés et les garder pour un temps indéterminé ou même dans certains cas les détruire, sans ordre spécifique de la cour et sans avoir à les déclarer. Tout cela à vos frais. Si vous êtes jugé coupable de violations aux règlements bureaucratiques par des agents du gouvernement, qui conservera les biens et propriétés confisqués? Ce même ministère gouvernemental. N’y a-t-il pas conflit d’intérêt important ici?
À la lumière de toutes ces informations, est-ce que vous vous sentez plus en sécurité que:
-l’État puisse abolir la loi sur les droits de passage sur votre propriété?
-l’État puisse obtenir un mandat pour entrer dans votre domicile sans évidence de crime?
-que le gouvernement puisse saisir votre maison sans mandat et la conserver sans le déclarer à une cour de justice?
-que le gouvernement puisse détruire vos biens ou votre propriété sans ordre de la cour?
Selon l’avocat constitutionnel Shawn Buckley, il s’agit de la pièce de législation la plus dangereuse qu’il n’ait jamais vu, et avec raison. Nous sommes dans un nouveau paradigme où nous ne pouvons plus assumer que le gouvernement protégera nos droits et libertés.
Je vous invite à voir cette éloquente présentation de cet avocat canadien qui explique comment le gouvernement passe des lois pouvant limiter la liberté des gens. (En anglais, mais l’essentiel des informations sont reproduites dans ce billet).
Devant la crise économique états-unienne qui nous tient en haleine, et en plus en crescendo, il y a bien sûr deux solutions diamétralement opposées, soit plus de réglementation pour encadrer le monde de la finance, soit un abandon total de la mainmise étatique sur l’économie. Je peux vous avouer ici que le dilemme est pour moi puissant. Deux lectures récentes m’ont influencé dernièrement sans que je puisse vraiment pencher d’un côté ou de l’autre. Il s’agit du billet « La fin d’un modèle », du Hou-Hou Blog, et de « Le château de cartes financier s’effondre » de Martin Masse pour le Blogue du Québécois Libre. J’espère pouvoir trancher à la fin de ce billet, mais je ne suis pas très optimiste.
Le premier, Houssein, prend pour preuve la restructuration des banques d’investissements indépendantes Morgan Stanley et Goldman Sach en société financière de portefeuille (Bank Holding Company — beaucoup plus sujette aux réglementations étatiques) pour affirmer que le « système financier hors de tout contrôle » est en faillite, et que c’est « un aveu des géants de la finance, un aveu d’échec : nous avons gaffé, nous n’y arriverons pas tous seuls, nous avons besoin de l’aide de l’État, et de garde-fous qui nous empêcheraient de faire des conneries dans le futur. »
Le deuxième, le libertarien, explique que le gros du problème concerne directement l’intervention de l’État, et pas seulement la réglementation : « on se prépare déjà à d’autres faillites en chaîne, le système financier étant construit sur une gigantesque fraude pyramidale, dont la base est constituée par la monnaie papier ne valant rien que nos banques centrales impriment en quantité industrielle depuis des années, et dont elles inondent les marchés par des politiques de taux d’intérêt maintenus artificiellement bas et d’autres techniques d’intervention encore plus directes. »
Voilà pour la mise en situation. Nous sommes en face de deux réalismes bien distincts qui prennent chacun le pouls de la situation selon leurs paradigmes bien impossibles à concilier, au premier abord. Tandis que le premier culpabilise les financiers quasi à outrance, le deuxième refuse totalement d’admettre leurs torts. Mais Martin Masse a beau écrire que la « cause première n’est pas la “cupidité des marchés” », il faut bien admettre que les requins de la finance nagent dans l’eau du système en place et qu’ils se sont servis où ils pouvaient se servir. Un changement vers « moins de réglementation et plus de liberté dans les marchés financiers » ne les rendra pas moins voraces et plus soucieux des répercussions sociales et environnementales de leurs activités. Ça, je n’y crois pas. L’hommerie ne disparaîtra pas par magie en coupant les tentacules de la bête nommée État.
Tant que le système économique n’aura pas été remanié en profondeur, j’aurai tendance à me ranger du côté d’Houssein, tout en prônant un retour à une économie basée sur autre chose que de l’air… ce qui sied très bien à la pensée de Martin Masse. En espérant que cela ressemblera à faire de la haute voltige sans filet de sécurité.
J’aimerais terminer avec un commentaire trouvé sur le carnet de Gérald Filllion, qui cite les mots, éclairants, du professeur d’économie Bernard Élie, de l’UQAM, ce qui me semble faire le pont entre les deux :
Toute crise économique est toujours due à un surinvestissement, qui a pour but d’atteindre une croissance de plus en plus élevée. La crise qu’on connaît aujourd’hui a été provoquée par cette recherche d’avoir toujours des rendements maximums en ce qui a à trait aux bénéfices des sociétés financières, peu importe les conséquences. La spéculation et toutes ces aventures de crédit sont complètement déconnectées de la réalité « vraie ». Actuellement, une des principales caractéristiques de notre capitalisme, c’est l’hyperconsommation et l’endettement au détriment de l’épargne. C’est, en quelque sorte, une fuite en avant en faveur de la consommation. La maximisation des rendements et des profits, toutes les crises économiques commencent comme ça…
Les 7 du Québec 
